IMPLANT UNION TRANSVERSALE 3K 90

Intitulé normatif 1	SYSTEME
Intitulé normatif 2	LIAISON
Intitulé normatif 3	TRANSVERSAL(E)
Intitulé Normatif court	SYST LIAIS TRANSV
Intitulé Normatif long	SYSTEME LIAISON TRANSVERSAL(E)

Nomenclature Marché Exhausmed

Cladimed(s)

Classification LPP(s)

Arborescence 6

RACHIS, IMPLANT D UNION TRANSVERSALE

Autres classifications

Nomenclature achat	DM53BB01
Code catégories	18.28

Autres caractéristiques

Traçabilité réglementaire

OUI

Laboratoire	COUSIN SPINE (FRANCE RACHIS)
Ref. Fournisseur	3KBTCL25900
Référence fabricant	3KBTCL25900
Laboratoire fabricant	FRADIS MEDICAL
Exhauscode fabricant	01/01344/3KBTCL25900

Exhauscode

01/01583/3KBTCL25900

Codes LPP actuels

Tarif du code LPP actuel

Code LPPR	3133032
Libellé réduit	RACHIS, IMPLANT D UNION TRANSVERSALE
Type de prestation fournie	Achat
Indications médicales	Non
Date d'effet / début de validité	07/07/2023
Code nature de prestations	Facturation par code individuel obligatoire
Entente préalable	Non
Date de l'arrêté ministériel	03/07/2023
Date de publication au JO	06/07/2023
Indication du prix unitaire sur devis	Non
Tarif référence LPP	171,3 €
Majoration Guadeloupe	1,16x
Majoration Martinique	1,16x
Majoration Guyane	1,16x
Majoration Réunion	1,16x
Quantité maximal base de remboursement	Néant
Montant maximal autorisé par code référence	Néant

Historique T2A

Date de publication	Libellé LPP	Evénement	Etablissements	Code NOR	URL NOR	Date d'effet
10/05/2005	Implants du rachis	inscription

Historique du code LPP actuel

Date de début	Date de fin	Arrêté	JO	Tarif
07/07/2023		03/07/2023	06/07/2023	171,3 €
01/01/2020	06/07/2023	10/12/2019	13/12/2019	171,3 €

Indication/Prescription

Critère environnementaux N°1

La prise en charge de la référence 3140032 ne peut s'ajouter à la référence 3138437.