SUBSTITUT OSSEUX I-FACTOR SER 1.0ML

Intitulé normatif 1	SUBSTITUT
Intitulé normatif 2	OSSEUX
Intitulé normatif 3	SYNTHETIQUE
Intitulé normatif	SUBSTITUT OSSEUX I-FACTOR SER 1.0ML
Intitulé Normatif court	SUBST OS SYNTH
Intitulé Normatif long	SUBSTITUT OSSEUX SYNTHETIQUE
Nom de marque	/

Nomenclature Marché Exhausmed

Cladimed(s)

Classification LPP(s)

Arborescence 6

SUBSTITUT OSSEUX, PATE, < OU = 5 CM3, CERAPEDICS, I-FACTOR PUTTY.

Autres classifications

Autres caractéristiques

Stérile	OUI
Statut réglementaire	DMI - CLASSE III
Traçabilité réglementaire	OUI

Laboratoire	COUSIN SPINE (FRANCE RACHIS)
Ref. Fournisseur	900-010
Référence fabricant	900-010
Laboratoire fabricant	CERAPEDICS
Exhauscode fabricant	01/04395/900010

Exhauscode	01/01583/900010
IUD-id	00850001680035
GTIN	00850001680035
QML	1
Unité	IMPLANT
Nbr unité / Cdt primaire	1

Codes LPP actuels

Tarif du code LPP actuel

Code LPPR	3246871
Libellé réduit	SUBSTITUT OSSEUX, PATE, < OU = 5 CM3, CERAPEDICS, I-FACTOR PUTTY.
Type de prestation fournie	Achat
Indications médicales	Non
Date d'effet / début de validité	07/07/2023
Code nature de prestations	Implant inerte
Entente préalable	Non
Date de l'arrêté ministériel	03/07/2023
Date de publication au JO	06/07/2023
Indication du prix unitaire sur devis	Non
Tarif référence LPP	115,86 €
Majoration Guadeloupe	1,16x
Majoration Martinique	1,16x
Majoration Guyane	1,16x
Majoration Réunion	1,16x
Quantité maximal base de remboursement	Néant
Montant maximal autorisé par code référence	Néant

Historique T2A

Date de publication	Libellé LPP	Evénement	Etablissements	Code NOR	URL NOR	Date d'effet
09/09/2022	Implants ou substituts osseux	inscription				22/09/2022

Historique du code LPP actuel

Date de début	Date de fin	Arrêté	JO	Tarif
07/07/2023		03/07/2023	06/07/2023	115,86 €
22/09/2022	06/07/2023	07/09/2022	09/09/2022	115,86 €

Anciens codes LPP

Ancien LPP	Code NOR Radiation	URL NOR Radiation
8134830
3104556

Historique des anciens codes LPP

Date de radiation	Ancien code LPP	Date de début	Date de fin	Arrêté	JO	TARIF
	3104556	07/07/2023		03/07/2023	06/07/2023	115.86 €
	3104556	01/07/2022	06/07/2023	21/05/2021	21/05/2021	115.86 €
	3104556	01/01/2022	30/06/2022	21/05/2021	21/05/2021	130.35 €
	3104556	04/06/2021	31/12/2021	21/05/2021	21/05/2021	137.59 €

Indication/Prescription

Indications LPPR N°1	Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), dans le cadre d'arthrodèse intersomatique et/ou postéro-latérale de la colonne vertébrale.
Non Indications LPPR N°1	En milieu sceptique
Non Indications LPPR N°2	Dans l'os irradié (selon des critères radiologiques indiquant une ostéonécrose)
Non Indications LPPR N°3	En cas de brèche méningée dans la chirurgie crânio-rachidienne
Non Indications LPPR N°4	Une mise en garde sur leur utilisation est de rigueur chez les patients traités par biphosphonates et dans les situations cliniques particulières (tumeur, chimiothérapie en cours, immunodéficience, diabète non équilibré, allergies).
Critère environnementaux N°1	Le chirurgien doit utiliser le conditionnement optimal en termes de volume et de forme.
Critère environnementaux N°2	Le recours à plusieurs unités de substituts osseux doit être envisageable, en quantité la plus restreinte possible, en fonction du volume à combler.

ANSM	Lien ANSM
FDA	Lien FDA