SUBSTITUT OSSEUX SYNTHETIQUE MALLEABLE 0.5ML

Intitulé normatif 1	SUBSTITUT
Intitulé normatif 2	OSSEUX
Intitulé normatif 3	SYNTHETIQUE
Intitulé normatif 4	INJECTABLE
Intitulé Normatif court	SUBST OS SYNTH INJ
Intitulé Normatif long	SUBSTITUT OSSEUX SYNTHETIQUE INJECTABLE

Nomenclature Marché Exhausmed

Cladimed(s)

Classification LPP(s)

Arborescence 5

IMPLANT OSSEUX, GEOMETRIQUE, < OU = 5 CM3,FR RACHIS DD

Autres classifications

Autres caractéristiques

Stérile	OUI
Traçabilité réglementaire	OUI

Laboratoire	COUSIN SPINE (FRANCE RACHIS)
Ref. Fournisseur	1004PU50OR
Référence fabricant	1004PU50OR
Laboratoire fabricant	BIOMATLANTE
Exhauscode fabricant	01/01644/1004PU50OR

Exhauscode

01/01583/1004PU50OR

Codes LPP actuels

Tarif du code LPP actuel

Code LPPR	8134830
Libellé réduit	IMPLANT OSSEUX, GEOMETRIQUE, < OU = 5 CM3,FR RACHIS DD
Type de prestation fournie	Achat
Indications médicales	Oui
Date d'effet / début de validité	07/07/2023
Code nature de prestations	Implant inerte
Entente préalable	Non
Date de l'arrêté ministériel	03/07/2023
Date de publication au JO	06/07/2023
Indication du prix unitaire sur devis	Non
Tarif référence LPP	115,86 €
Majoration Guadeloupe	1,16x
Majoration Martinique	1,16x
Majoration Guyane	1,16x
Majoration Réunion	1,16x
Quantité maximal base de remboursement	Néant
Montant maximal autorisé par code référence	Néant

Historique T2A

Date de publication	Libellé LPP	Evénement	Etablissements	Code NOR	URL NOR	Date d'effet
	IMPLANT OSSEUX, GEOMETRIQUE, < OU 5 CM3,FR RACHIS DD	inscription				01/11/2019

Historique du code LPP actuel

Date de début	Date de fin	Arrêté	JO	Tarif
07/07/2023		03/07/2023	06/07/2023	115,86 €
01/07/2022	06/07/2023	21/05/2021	21/05/2021	115,86 €
01/01/2022	30/06/2022	21/05/2021	21/05/2021	130,35 €
04/06/2021	31/12/2021	21/05/2021	21/05/2021	137,59 €
21/05/2005	03/06/2021	02/05/2005	20/05/2005	152,45 €

Anciens codes LPP

Ancien LPP	Code NOR Radiation	URL NOR Radiation
3104556

Historique des anciens codes LPP

Date de radiation	Ancien code LPP	Date de début	Date de fin	Arrêté	JO	TARIF
	3104556	07/07/2023		03/07/2023	06/07/2023	115.86 €
	3104556	01/07/2022	06/07/2023	21/05/2021	21/05/2021	115.86 €
	3104556	01/01/2022	30/06/2022	21/05/2021	21/05/2021	130.35 €
	3104556	04/06/2021	31/12/2021	21/05/2021	21/05/2021	137.59 €
	3104556	01/01/2020	03/06/2021	10/12/2019	13/12/2019	152.45 €

Indication/Prescription

Indications LPPR N°1	Comblement osseux ou renforcement d'une perte de substance osseuse d'origine traumatique ou orthopédique
Indications LPPR N°2	La prise en charge est assurée pour les substituts osseux composés de phosphates de calcium
	phosphate tricalcique (PTC) pur (>95 %)
Indications LPPR N°3	La prise en charge est assurée pour les substituts osseux composés de sulfates de calcium
	sulfate de calcium pur (> 98%)
Non Indications LPPR N°1	La présence d'une fistule artério-veineuse de haut débit à plein canal est une contre-indication à l'utilisation d'ONYX seul.
Critère environnementaux N°1	Le risque doit être évalué par une équipe pluridisciplinaire, avec notamment l'avis du chirurgien vasculaire et du radiologue interventionnel, sur la base des antécédents et comorbidités du patient et de la difficulté technique du geste à réaliser, qui va
Critère environnementaux N°2	Le risque doit être évalué par une équipe pluridisciplinaire, avec notamment l'avis du chirurgien vasculaire et du radiologue interventionnel, sur la base des antécédents et comorbidités du patient et de la difficulté technique du geste à réaliser, qui va
Critère environnementaux N°3	Le risque doit être évalué par une équipe pluridisciplinaire, avec notamment l'avis du chirurgien vasculaire et du radiologue interventionnel, sur la base des antécédents et comorbidités du patient et de la difficulté technique du geste à réaliser, qui va